Mentions légales – Conditions d’utilisation et conditions générales de vente

En vigueur au 01/02/18

 

ARTICLE 1 – CHAMP D’APPLICATION

 

Les présentes Conditions Générales de Vente (dites « CGV ») s’appliquent, sans restriction ni réserve à tout achat des services de suivants :

services d’amélioration du référencement

création de site internet

Formation en ligne

Coaching digital

 

Tels que proposés par le Prestataire aux clients non professionnels (« Les Clients ou le Client ») sur le site laboxdigitale.com

 

Les caractéristiques principales des Services sont présentées sur le site internet laboxdigitale.com

Le Client est tenu d’en prendre connaissance avant toute passation de commande. Le choix et l’achat d’un Service est de la seule responsabilité du Client.

 

Ces CGV sont accessibles à tout moment sur le site laboxdigitale.com et prévaudront sur toute autre document. Le Client déclare avoir pris connaissance des présentes CGV et les avoir acceptées en signant le devis prévu à cet effet avant la mise en œuvre de la procédure de commande et d’envoi de la facture par mail .

 

Sauf preuve contraire, les données enregistrées dans le système informatique du Prestataire constituent la preuve de l’ensemble des transactions conclues avec le Client.

 

Mail : hello@laboxdigitale.com

 

ARTICLE 2 – PRIX

 

Les Services sont fournis aux tarifs en vigueur figurant sur le site laboxdigitale.com ainsi que sur le devis, lors de l’échange par mail ainsi que de la signature de celui ci entre le prestataire et le client.

 

Les prix sont exprimés en Euros TTC comme applicable dans l’état Français. Pour plus d’informations sur ce point, vous trouverez plus bas le détail de la domiciliation de nos services.

 

Les tarifs tiennent compte d’éventuelles réductions qui seraient consenties par le Prestataire sur le site laboxdigitale.com

 

Ces tarifs sont fermes et non révisables pendant leur période de validité mais le Prestataire se réserve le droit, hors période de validité, d’en modifier les prix à tout moment.

 

Le paiement demandé au Client lors du devis correspond au montant total de l’achat.

Une facture est établie par le Prestataire et remise au Client lors de la fourniture des Services commandés.

 

ARTICLE 3 – COMMANDES

 

Il appartient au Client de sélectionner sur le site laboxdigitale.com les Services qu’il désire obtenir, selon les modalités suivantes :

Le client sélectionne la page du service de son choix sur la page d’accueil de notre site internet. Le client prend connaissance de l’offre présenté dans sa totalité. Le client choisi l’offre de son choix parmi nos différentes options éventuelles et prestation de services complémentaires. Le client nous contacte par le biais d’un mail de contact (il remplira un questionnaire pour le coaching) .

Aprés un accord à l’écrit, un devis à signé est envoyé par le prestataire.

La vente ne sera considérée comme valide qu’après signature du devis et paiement intégral du prix à la réception de la facture. Il appartient au Client de vérifier l’exactitude de la commande et de signaler immédiatement toute erreur.

 

Tous devis signé avec le site laboxdigitale.com constitue la formation d’un contrat conclu à distance entre le Client et le Prestataire.

 

Le Prestataire se réserve le droit d’annuler ou de refuser toute commande d’un Client avec lequel il existerait un litige relatif au paiement d’une commande antérieure.

 

ARTICLE 4 – CONDITIONS DE PAIEMENT

 

Le prix est payé par voie de paiement sécurisé, selon les modalités suivantes :

Paiement par virement bancaire sur le compte bancaire du Vendeur (dont les coordonnées sont communiquées au Client lors du devis à signer)

Le prix est payable comptant par le Client, en totalité. Laboxdigitale se réserve le droit d’accorder des modalités de paiement si besoin.

Les paiements effectués par le Client ne seront considérés comme définitifs qu’après encaissement effectif des sommes dues, par le Prestataire.

 

Le Prestataire ne sera pas tenu de procéder à la fourniture des Services commandés par le Client si celui-ci ne lui en paye pas le prix en totalité dans les conditions ci-dessus indiquées.

 

ARTICLE 5 – FOURNITURE DES PRESTATIONS

 

Les Services commandés par le Client seront fournis selon les modalités suivantes :

création de site internet

optimisation du référencement web

animation des réseaux sociaux

Formation en ligne

coaching

 

Les dits Services seront fournis dans un délai maximum de 3 mois à compter de la validation définitive de la commande du Client, dans les conditions prévues aux présentes CGV à l’adresse indiquée par le Client lors de sa commande sur le site laboxdigitale.com .

 

Le Prestataire s’engage à faire ses meilleurs efforts pour fournir les Services commandés par le Client, dans le cadre d’une obligation de moyen et dans les délais ci-dessus précisés. Toutefois, ces délais sont communiqués à titre indicatif.

 

Si les Services commandés n’ont pas été fournis dans un délai de 3 mois après la date indicative de fourniture, pour toute autre cause que la force majeure ou le fait du Client, la vente des Services pourra être résolue à la demande écrite du Client dans les conditions prévues aux articles L 216-2, L 216-3 et L241-4 du Code de la consommation. Les sommes versées par le Client lui seront alors restituées au plus tard dans les quatorze jours qui suivent la date de dénonciation du contrat, à l’exclusion de toute indemnisation ou retenue.

 

En cas de demande particulière du Client concernant les conditions de fourniture des Services, dûment acceptées par écrit par le Prestataire, les coûts y étant liés feront l’objet d’une facturation spécifique complémentaire ultérieure.

 

A défaut de réserves ou réclamations expressément émises par le Client lors de la réception des Services, ceux-ci seront réputés conformes à la commande, en quantité et qualité.

Le Client disposera d’un délai de 14 jours à compter de la fourniture des Services pour émettre des réclamations par email ou voie postale, avec tous les justificatifs y afférents, auprès du Prestataire.

Aucune réclamation ne pourra être valablement acceptée en cas de non respect de ces formalités et délais par le Client.

 

Le Prestataire remboursera ou rectifiera dans les plus brefs délais et à ses frais les Services dont le défaut de conformité aura été dûment prouvé par le Client.

 

ARTICLE 6 – DROIT DE RÉTRACTATION

 

Compte tenu de la nature des Services fournis, les commandes passées par le Client ne bénéficient pas du droit de rétractation.

Le contrat est donc conclu de façon définitive dès le règlement de la facture par le Client selon les modalités précisées aux présentes CGV.

 

ARTICLE 7 – RESPONSABILITÉ DU PRESTATAIRE – GARANTIES

 

Le Prestataire garantit, conformément aux dispositions légales et sans paiement complémentaire, le Client, contre tout défaut de conformité ou vice caché, provenant d’un défaut de conception ou de réalisation des Services commandés dans les conditions et selon les modalités suivantes :

Dispositions relatives aux garanties légales

 

Article L217-4 du Code de la consommation

 

« Le vendeur est tenu de livrer un bien conforme au contrat et répond des défauts de conformité existant lors de la délivrance. Il répond également des défauts de conformité résultant de l’emballage, des instructions de montage ou de l’installation lorsque celle-ci a été mise à sa charge par le contrat ou a été réalisée sous sa responsabilité. »

 

Article L217-5 du Code de la consommation

 

« Le bien est conforme au contrat :

1° S’il est propre à l’usage habituellement attendu d’un bien semblable et, le cas échéant :

– s’il correspond à la description donnée par le vendeur et possède les qualités que celui-ci a présentées à l’acheteur sous forme d’échantillon ou de modèle ;

– s’il présente les qualités qu’un acheteur peut légitimement attendre eu égard aux déclarations publiques faites par le vendeur, par le producteur ou par son représentant, notamment dans la publicité ou l’étiquetage ;

2° Ou s’il présente les caractéristiques définies d’un commun accord par les parties ou est propre à tout usage spécial recherché par l’acheteur, porté à la connaissance du vendeur et que ce dernier a accepté. »

 

Article L217-12 du Code de la consommation

 

« L’action résultant du défaut de conformité se prescrit par deux ans à compter de la délivrance du bien.»

 

Article L217-16 du Code de la consommation.

 

« Lorsque l’acheteur demande au vendeur, pendant le cours de la garantie commerciale qui lui a été consentie lors de l’acquisition ou de la réparation d’un bien meuble, une remise en état couverte par la garantie, toute période d’immobilisation d’au moins sept jours vient s’ajouter à la durée de la garantie qui restait à courir. Cette période court à compter de la demande d’intervention de l’acheteur ou de la mise à disposition pour réparation du bien en cause, si cette mise à disposition est postérieure à la demande d’intervention. »

 

Afin de faire valoir ses droits, le Client devra informer le Prestataire, par écrit (mail ou courrier), de l’existence des vices ou défauts de conformité.

 

Le Prestataire remboursera ou rectifiera ou fera rectifier (dans la mesure du possible) les services jugés défectueux dans les meilleurs délais et au plus tard dans les 30 jours suivant la constatation par le Prestataire du défaut ou du vice. Ce remboursement pourra être fait par virement ou chèque bancaire.

La garantie du Prestataire est limitée au remboursement des Services effectivement payés par le Client.

Le Prestataire ne pourra être considéré comme responsable ni défaillant pour tout retard ou inexécution consécutif à la survenance d’un cas de force majeure habituellement reconnu par la jurisprudence française.

 

Les Services fournis par l’intermédiaire du site laboxdigitale.com du Prestataire sont conformes à la réglementation en vigueur en France. La responsabilité du Prestataire ne saurait être engagée en cas de non respect de la législation du pays dans lequel les Services sont fournis, qu’il appartient au Client, qui est seul responsable du choix des Services demandés, de vérifier.

 

ARTICLE 8 – DONNÉES PERSONNELLES

 

Le Client est informé que la collecte de ses données à caractère personnel est nécessaire à la vente des Services et leur réalisation et leur délivrance. Ces données à caractère personnel sont récoltées uniquement pour l’exécution du contrat de prestations de services.

 

9.1 Collecte des données à caractère personnel

 

Les données à caractère personnel qui sont collectées sur le site laboxdigitale.com sont les suivantes :

Informations par le biais d’un questionnaire

Noms, prénoms, et adresse e-mail.

Voir la page “confidentialité”

 

Paiement

 

Dans le cadre du paiement des Prestations proposés sur le site laboxdigitale.com l’enregistrement des données financières relatives au compte bancaire ou à la carte de crédit du Client / utilisateur se fait uniquement par mail.

 

9.2 Destinataires des données à caractère personnel

 

Les données à caractère personnel sont réservées à l’usage unique du Prestataire et de ses salariés.

 

Le responsable de traitement des données est le Prestataire, au sens de la loi Informatique et libertés et à compter du 25 mai 2018 du Règlement 2016/679 sur la protection des données à caractère personnel.

 

9.4 limitation du traitement

 

Sauf si le Client exprime son accord exprès, ses données à caractère personnelles ne sont pas utilisées à des fins publicitaires ou marketing.

 

9.5 Durée de conservation des données

 

Le Prestataire conservera les données ainsi recueillies pendant un délai de 5 ans, couvrant le temps de la prescription de la responsabilité civile contractuelle applicable.

 

9.6 Sécurité et confidentialité

 

Le Prestataire met en œuvre des mesures organisationnelles, techniques, logicielles et physiques en matière de sécurité du numérique pour protéger les données personnelles contre les altérations, destructions et accès non autorisés. Toutefois il est à signaler qu’Internet n’est pas un environnement complètement sécurisé et le Prestataire ne peut garantir la sécurité de la transmission ou du stockage des informations sur Internet.

 

9.7 Mise en œuvre des droits des Clients et utilisateurs

 

En application de la règlementation applicable aux données à caractère personnel, les Clients et utilisateurs du site laboxdigitale.com disposent des droits suivants :

Ils peuvent mettre à jour ou supprimer les données qui les concernent de la manière suivante :

nous envoyer une simple demande par email.

 

Ils peuvent supprimer leur compte en écrivant à l’adresse électronique indiqué à l’article 9.3 « Responsable de traitement »

 

Ils peuvent exercer leur droit d’accès pour connaître les données personnelles les concernant en écrivant à l’adresse indiqué à l’article 9.3 « Responsable de traitement »

 

Si les données à caractère personnel détenues par le Prestataire sont inexactes, ils peuvent demander la mise à jour des informations des informations en écrivant à l’adresse indiqué à l’article 9.3 « Responsable de traitement »

 

Ils peuvent demander la suppression de leurs données à caractère personnel, conformément aux lois applicables en matière de protection des données en écrivant à l’adresse indiqué à l’article 9.3

« Responsable de traitement »

 

Ils peuvent également solliciter la portabilité des données détenues par le Prestataire vers un autre prestataire

 

Enfin, ils peuvent s’opposer au traitement de leurs données par le Prestataire.

 

Ces droits, dès lors qu’ils ne s’opposent pas à la finalité du traitement, peuvent être exercé en adressant une demande par courrier ou par E-mail au Responsable de traitement dont les coordonnées sont indiquées ci-dessus.

 

Le responsable de traitement doit apporter une réponse dans un délai maximum d’un mois. En cas de refus de faire droit à la demande du Client, celui-ci doit être motivé.

 

Le Client est informé qu’en cas de refus, il peut introduire une réclamation auprès de la CNIL (3 place de Fontenoy, 75007 PARIS) ou saisir une autorité judiciaire.

 

Le Client peut être invité à cocher une case au titre de laquelle il accepte de recevoir des mails à caractère informatifs et publicitaires de la part du Prestataire. Il aura toujours la possibilité de retirer son accord à tout moment en contactant le Prestataire (coordonnées ci-dessus) ou en suivant le lien de désabonnement.

 

ARTICLE 9 – PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

 

Le contenu du site laboxdigitale.com est la propriété du Vendeur et de ses partenaires et est protégé par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle.

Toute reproduction totale ou partielle de ce contenu est strictement interdite et est susceptible de constituer un délit de contrefaçon.

 

ARTICLE 10 – DROIT APPLICABLE – LANGUE

 

Les présentes CGV et les opérations qui en découlent sont régies et soumises au droit français.

Les présentes CGV sont rédigées en langue française. Dans le cas où elles seraient traduites en une ou plusieurs langues étrangères, seul le texte français ferait foi en cas de litige.

 

ARTICLE 11 – LITIGES

 

Pour toute réclamation merci de contacter le service clientèle à l’adresse postale ou mail du Prestataire indiquée à l’ARTICLE 1 des présentes CGV.

 

Le Client est informé qu’il peut en tout état de cause recourir à une médiation conventionnelle, auprès des instances de médiation sectorielles existantes ou à tout mode alternatif de règlement des différends (conciliation, par exemple) en cas de contestation.

 

En l’espèce, le médiateur désigné est le service client.

 

6 rue christiane 31400 Toulouse

 

laboxdigitale.com

 

E-mail : hello@laboxdigitale.com

Le site laboxdigitale.com est un site édité par Martin Camille dans le but d’apporter un soutien sur le plan financier et personnel à ceux qui veulent progresser. Pour plus d’informations, merci de visiter la page « l’histoire ».

Contact

Pour nous contacter, merci de vous rendre sur la page “Nous contacter” disponible en bas de page.

Hébergement

Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France

OVH

Conditions générales d’utilisation

Il est interdit de recueillir ou de faire utilisation des données personnelles présentes sur ce site.

 

Il est strictement interdit de copier le contenu de ce blog et de le publier sur un autre blog sans l’accord de l’auteur.

 

Il est conseillé de se référer régulièrement à la présente page, qui est susceptible d’évolution.

 

Toutes informations sur ce site est donnée à titre indicatif. Ces informations peuvent s’avérer inexactes, le site ne peut en être tenu pour responsable.

 

Le présent site est susceptible d’utiliser d’autres cookies et les outils de statistiques peuvent également prendre connaissance de données vous concernant (notamment : adresse i.p., page d’entrée, page de sortie, système d’exploitation utilisé, navigateur utilisé, horaire de consultation…).

 

Les prestations et services proposés sur le site boxdigitale.com le sont à titre d’information et de divertissement et ne saurait être considéré comme émanant d’un professionnel de la finance tel que, à titre d’exemple, un expert comptable, avocat fiscaliste, conseiller en gestion de patrimoine indépendant.

 

Le client est seul responsable de l’utilisation qu’il fera des prestations et services proposés par le site boxdigitale.com et la responsabilité de la société Martin Camille de son gérant et/ou associés, de ses préposés et/ou de tout autre personne intervenant à l’occasion de l’un quelconque des prestations et services proposés sur le site laboxdigitale.com, ne saurait être recherchée pour toutes les conséquences, quelles qu’elles soient, de toute utilisation et/ou mise en application malveillante, inappropriée ou illégale de ces prestations et services par le client, sous quelque manière que ce soit.

 

Le contenu de nos formations ne font pas l’objet d’études scientifiques et n’est que supposition de son auteur. Le contenu de nos formations doit être lu avec discernement et ne doit pas être appliqué à la lettre. Les exemples qui figurent dans nos formations ne sont présents qu’à but d’illustration. Ils sont subjectifs et ne reflètent aucunement une vérité universelle.

 

Les analyses réalisées par Camille Martin, éditrice du site laboxdigitale.Com n’ont aucune valeur contractuelle et ne constituent en aucun cas une offre de vente ou une sollicitation d’achat de valeurs mobilières ou autre produits financiers. La responsabilité de la société Martin camille ainsi que ses dirigeants et prestataires ne saurait être engagée en cas d’erreur, d’omission ou d’investissement inopportun.

 

Les informations, graphiques, chiffres, opinions ou commentaires rédigés par l’entreprise ou les dirigeants de Martin camille s’adressent à des investisseurs disposant des connaissances et expériences nécessaires pour comprendre et apprécier les informations qui y sont développées. Ces dernières sont diffusées à titre purement indicatif, Martin camille ne peut en garantir l’exactitude ou la fiabilité.

 

L’attention du lecteur est attirée sur le fait que toute décision d’investissement doit être précédée d’une analyse de la situation personnelle de chacun, au regard de plusieurs paramètres tels que son patrimoine, son degré d’aversion au risque, et son horizon d’investissement.

RGPD

L’adresse email, le nom et le prénom peuvent être demandé à des fins commerciales ainsi qu’informatives. L’utilisateur est libre de nous demander qu’elles sont les informations collectées à son sujet ainsi que d’en demander la suppression ou la modification à tout moment.

 

Nous stockons nos emails via la solution Mailchimp et WordPress qui sont tout deux des professionnels reconnues en France pour leur niveau de sécurité d’information hautement qualifié.

 

Société

Martin Camille (Laboxdigitale)

6 rue christiane 31400 TOULOUSE

FRANCE

efficitur. Nullam luctus in quis Curabitur elit.